Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site AUDIO-MODULES est édité par :

• Raison sociale : Kurtiss
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
• Capital social : 500 €
• Siège social : 99 rue Jouffroy d'Abbans, 75017 Paris, France
• SIREN / SIRET : 980631329 / 98063132900029
• RCS : Paris 980631329
• N° TVA intracommunautaire : FR11980631329
• Directeur de la publication : Samuel Sitruk, Président
• Contact : contact@kurtiss.fr

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Nom : Vercel Inc.
• Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site web : https://vercel.com

Les données applicatives sont hébergées en Union Européenne : application Vercel (région fra1 — Paris), base MongoDB Atlas (région EU), stockage S3 AWS (région EU).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, graphismes, logos, icônes, structure, logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.

4. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou indisponibilités temporaires du service.

5. Données personnelles

Pour toute information relative au traitement des données personnelles, consultez notre politique de confidentialité et le registre des traitements (document interne fourni aux clients sur demande). Contact DPO : contact@kurtiss.fr.

6. Sous-traitants

• MongoDB Atlas — Base de données applicative (Union Européenne (région EU — ex. Frankfurt / Paris))
• Vercel Inc. — Hébergement application Next.js (Union Européenne (région fra1 — Paris))
• Stripe, Inc. — Paiement et facturation (UE + transferts encadrés (SCC))
• Brevo (Sendinblue) — Envoi email et SMS transactionnels / marketing (Union Européenne)
• Upstash — Cache Redis, rate-limit, files de jobs (QStash) (Union Européenne)
• OpenAI / Anthropic / Mistral (configurable) — Génération de texte (LLM) (UE ou pays tiers selon provider configuré)
• Vapi — Agent vocal sortant (Accueil IA) (États-Unis (transfert encadré))
• AWS S3 (région EU) — Stockage PDF Conforme (Union Européenne (eu-west-3 Paris par défaut))
• Microservice PDF Conforme — Génération PDF (ReportLab) (Union Européenne (hébergeur à configurer — Render/Railway EU))

7. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur compétent : Médiateur de la consommation — [coordonnées à compléter avant commercialisation si B2C].